JORF n°0202 du 1 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'un implant exovasculaire de la liste des produits remboursables

Résumé Un implant cardiaque spécifique n'est plus remboursé par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------| |3153460|Implant exovasculaire, fermeture AAG, ABBOTT, AMPLATZER CARDIAC PLUG.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3153460

Implant exovasculaire, fermeture AAG, ABBOTT, AMPLATZER CARDIAC PLUG.