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Arrêté du 28 septembre 2026

modifiant l'arrêté du 8 septembre 2026 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d'un membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un membre du conseil spécialisé pour les fruits et légumes chez FranceAgriMer est remplacé.

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Changement de membre au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un arrêté remplace un membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes.

Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 28 septembre 2026, le troisième alinéa de l'arrêté du 8 septembre 2026 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes » est remplacé par les alinéas suivants :
« Au titre d'Arvalis :
« Mme Solène GARSON, en remplacement de M. Cyril HANNON. »

Arrêté du 28 septembre 2026