JORF n°0253 du 31 octobre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Convention entre l'Ecole nationale des sports de montagne, la structure d'accueil agréée et le stagiaire du certificat complémentaire d'optimisation de la performance en ski alpin et ses activités dérivées

Résumé C'est un accord entre l'école, une structure et un stagiaire pour faire un stage pédagogique.

La présente convention est établie entre :
L'Ecole nationale des sports de montagne représentée par
en qualité de adresse :
téléphone : courriel :

a) La structure d'accueil agréée représentée par

en qualité de adresse :
téléphone : courriel :

b) Le (la) stagiaire du certificat complémentaire d'optimisation de la performance en ski alpin et ses activités dérivées M./Mme ,

adresse : ,
téléphone : courriel :
né(e) le à
titulaire de la carte professionnelle d'éducateur sportif : n° valable jusqu'au
Elle a pour objet de définir les modalités de déroulement du stage pédagogique en situation prévu à l'article 7 du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

La présente convention est établie entre :

L'Ecole nationale des sports de montagne représentée par

en qualité de adresse :

téléphone : courriel :

a) La structure d'accueil agréée représentée par

en qualité de adresse :

téléphone : courriel :

b) Le (la) stagiaire du certificat complémentaire d'optimisation de la performance en ski alpin et ses activités dérivées M./Mme ,

adresse : ,

téléphone : courriel :

né(e) le à

titulaire de la carte professionnelle d'éducateur sportif : n° valable jusqu'au

Elle a pour objet de définir les modalités de déroulement du stage pédagogique en situation prévu à l'article 7 du présent arrêté.