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Arrêté du 28 septembre 1994

Par arrêtés du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 septembre 1994, les professeurs des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines) dont les noms suivent, affecté dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite pour ancienneté d'âge et de services, aux dates indiquées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0244 du 20/10/94 Page 14921
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Arrêté du 28 septembre 1994