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Arrêté du 28 septembre 1993

FIXANT LES MODALITES ET LES PROGRAMMES DU CONCOURS DU RECRUTEMENT DES INSPECTEURS DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS

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Texte totalement abrogé

APPLICATION DE L'ART. 4 DU DECRET 93776 DU 29-03-1993.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 03-11-1975 MODIFIE.

Arrêté du 28 septembre 1993