JORF n°236 du 10 octobre 1992

Arrêté du 28 septembre 1992

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 28 septembre 1992, sont nommés pour une durée de un an membres de la commission prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:

Au titre de représentant du ministre chargé de la culture:

Mme Ferry (Isabelle).

Au titre de personnalités qualifiées:

M. Dupuis-Mendel (Philippe).
M. Venzal (Bruno).
M. Rajic (Thierry).
M. Meyer (Michel).
M. Gentil (Mickaël).

Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées:

M. Fava (Jean-Michel).
M. Rousseau (Dominique).
M. Amphoux (Max).
M. Bard (Frédérique).
M. Toure (Karim).
M. Albaret (Philippe).

SONT NOMMES MEMBRES,POUR UNE DUREE D'UN AN:

AU TITRE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE LA CULTURE: MME. FERRY ISABELLE.

AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES: MM. DUPUIS-MENDEL PHILIPPE,VENZAL BRUNO,RAJIC THIERRY,MEYER MICHEL,GENTIL MICKAEL.

AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES DESIGNEES APRES CONSULTATION DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES INTERESSEES: MM. FAVA JEAN-MICHEL,ROUSSEAU DOMINIQUE,AMPHOUX MAX,BARD FREDERIQUE,TOURE KARIM,ALBARET PHILIPPE.