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Arrêté du 28 septembre 1989

relatif à l'organisation des départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie

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Le Premier ministre et le ministre de la recherche et de la technologie,

Vu le décret n° 89-168 du 10 mars 1989 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la recherche et de la technologie, et notamment son article 1er ;

Vu l'avis du comité technique paritaire spécial du 13 juillet 1989,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 30 septembre 1989

Les départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie prévus à l'article 1er du décret du 10 mars 1989 susvisé sont les suivants :

Département Energies et ressources minérales ;

Département Terre, océan, espace et environnement ;

Département Biologie, médecine et santé ;

Département Recherche pour le développement ;

Département Sciences de l'homme et de la société ;

Département Production animale et végétale, alimentation ;

Département Mathématiques, technologies de l'information ;

Département Matière et matériaux ;

Département Homme, travail et technologies ;

Département Systèmes de production et génie des procédés.

Chaque département est placé sous l'autorité d'un chef de département.

En vigueur depuis le 30 septembre 1989

Le directeur général de la recherche et de la technologie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le Premier ministre,

Pour le Premier ministre et par délégation :

Le secrétaire général du Gouvernement,

RENAUD DENOIX de SAINT MARC

Le ministre de la recherche et de la technologie,

HUBERT CURIEN

En vigueur depuis le samedi 30 septembre 1989

Arrêté du 28 septembre 1989
Article 1
Article 2