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Arrêté du 28 octobre 2016

portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive de la Cellule départementale d'archéologie du Lot

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de fouilles archéologiques dans le Lot

Résumé. La Cellule départementale d'archéologie du Lot peut faire des recherches archéologiques pendant cinq ans.

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Agrément de la Cellule d'archéologie du Lot

Résumé. La Cellule départementale d'archéologie du Lot est autorisée à faire des diagnostics et des fouilles archéologiques pour une durée de cinq ans.

Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 octobre 2016, la Cellule départementale d'archéologie du Lot est agréée pour la réalisation de diagnostics dans son ressort territorial.
La Cellule départementale d'archéologie du Lot est agréée pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive pour les périodes chronologiques allant de l'Antiquité à l'Époque moderne.
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans, à compter du 14 novembre 2016. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.

Arrêté du 28 octobre 2016