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Arrêté du 28 octobre 2010

portant homologation d'un cahier des charges de label rouge

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Validation du label rouge pour le miel de sapin alsacien

Résumé. Un arrêté de 2010 valide les règles pour obtenir le label rouge pour le miel de sapin produit en Alsace.

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Homologation du label rouge pour le miel de sapin alsacien

Résumé. Un arrêté du 28 octobre 2010 homologue le cahier des charges du label rouge pour le miel de sapin produit par le Syndicat des producteurs de miels d'Alsace.

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 28 octobre 2010, est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 06-94 « Miel de sapin » au nom du groupement Syndicat des producteurs de miels d'Alsace (SPMA), Maison de l'agriculture, 2, rue de Rome, 67300 Schiltigheim.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.
Arrêté du 28 octobre 2010