JORF n°253 du 30 octobre 1997

Arrêté du 28 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 28 octobre 1997, pris en application des articles R. 162-50-8 et R. 162-50-9 du code de la sécurité sociale, sont nommés au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux :

1o En tant que membres permanents :

M. le professeur Allemand (Hubert), médecin-conseil national de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;

M. Lenoir (Daniel), en remplacement de M. Gallet (Guy-Marie), représentant la mutualité sociale agricole ;

M. le docteur Malherbe (Bernard), représentant l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français.

2o En tant que membres associés :

M. le docteur Pelissier (François), représentant les résidents ;

M. Soffer (David), représentant les internes et les chefs de clinique.

EN APPLICATION DES ART. R162-50-8 ET R162-50-9 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE,SONT NOMMES:

EN TANT QUE MEMBRES PERMANENTS: M. LE PROFESSEUR ALLEMAND HUBERT,M. LENOIR DANIEL,EN REMPLACEMENT DE M. GALLET GUY-MARIE;

EN TANT QUE MEMBRES ASSOCIES: M. LE DOCTEUR PELISSIER FRANCOIS,M. SOFFER DAVID.