LE REFERENTIEL PROFESSIONNEL FAIT L'OBJET DE L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.

LE REFERENTIEL DU DIPLOME QUI DEFINIT LES OBJECTIFS DE FORMATION,LES CONTENUS,LES HORAIRES ET L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS CONSTITUE L'ANNEXE II DU PRESENT ARRETE.

LA LISTE,LA DUREE,LE COEFFICIENT ET LA DEFINITION DES EPREUVES DU 1ER ET DU 2EME GROUPE SONT PRECISES A L'ANNEXE III DU PRESENT ARRETE.

LES PROCEDURES RELATIVES A LA MISE EN OEUVRE DU OU DES MODULES D'INITIATIVE LOCALE FONT L'OBJET D'INSTRUCTIONS NATIONALES PARTICULIERES.

LES MODULES D'INITIATIVE LOCALE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE DONNE TOUJOURS LIEU A DES CONTROLES CERTIFICATIFS EN COURS DE FORMATION MIS EN OEUVRE A L'INITIATIVE DE L'EQUIPE PEDAGOGIQUE ET SOUMIS A VALIDATION DU JURY; AUCUNE EPREUVE TERMINALE N'EST ORGANISEE.

EN CAS D'INVALIDATION,AUCUNE EPREUVE DE SUBSTITUTION N'EST ORGANISEE,AUCUN POINT SUPPLEMENTAIRE NE PEUT DONC ETRE ATTRIBUE AU CANDIDAT.

POUR LES ETUDIANTS RELEVANT DE LA FORMATION INITIALE A TEMPS PLEIN,LA DUREE DUSTAGE EST DE 12 A 16 SEMAINES DONT 10 SONT PRISES SUR LA PERIODE DE TRAVAIL SCOLAIRE.

POUR LES CANDIDATS AU TITRE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE,LA PERIODE DE STAGE EST ADAPTEE DANS SES OBJECTIFS,SES CONTENUS ET SA DUREE EN FONCTION DES ACQUIS DU STAGIAIRE EVALUES A L'ENTREE EN FORMATION,APRES ACCORD DU DIRECTEUR REGIONAL DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET.

LES CANDIDATS RELEVANT DES ART. 7,8 ET 9 DU DECRET 89201 DU 04-04-1989 SONT SOUMIS A LA MODALITE DE DELIVRANCE DU DIPLOME MISE EN OEUVRE PAR L'ETABLISSEMENT,CONFORMEMENT AU TITRE IV DU MEME DECRET.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DES ENTREES EN FORMATION QUI CONDUISENT A LA SESSION D'EXAMEN DE 1995.