Abrogé11 avril 2009
Abrogé par Arrêté du 8 octobre 2008 - art. 4
Créé le 15 novembre 1974 · En vigueur du 11 octobre 2008 au 10 avril 2009
1° Ail.
2° Châtaignes et marrons.
3° Dattes, sauf celles conditionnées en boîtes dites "mignonnettes" (160 grammes), "marseillaises" (227 grammes) et "géantes" (310 grammes).
4° Echalotes.
5° Fruits secs ou séchés, avec ou sans coque, en mélange ou non, autres que les noix.
6° Légumes secs.
7° Noix.
8° Oignons.
9° Pruneaux.
2° Châtaignes et marrons.
3° Dattes, sauf celles conditionnées en boîtes dites "mignonnettes" (160 grammes), "marseillaises" (227 grammes) et "géantes" (310 grammes).
4° Echalotes.
5° Fruits secs ou séchés, avec ou sans coque, en mélange ou non, autres que les noix.
6° Légumes secs.
7° Noix.
8° Oignons.
9° Pruneaux.
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