Arrêté du 28 novembre 2001

Article 1

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Article 1

La direction de l'architecture et du patrimoine comprend, sous l'autorité du directeur :

L'inspection générale de l'architecture et du patrimoine ;

La sous-direction de la coordination et des affaires générales ;

La sous-direction des métiers et de la promotion de l'architecture et du patrimoine ;

La sous-direction des études, de la documentation et de l'inventaire ;

La sous-direction des espaces protégés et de la qualité architecturale ;

La sous-direction de l'archéologie ;

La sous-direction des monuments historiques ;

La sous-direction de l'enseignement et de la recherche architecturale et urbaine ;

La mission à l'ethnologie ;

La mission de la communication.

Sont, en outre, rattachés au directeur : le musée des monuments français, le musée des plans-reliefs, le centre des hautes études de Chaillot et, conjointement avec la direction des musées de France, le musée et le domaine national de Fontainebleau ainsi que le musée et le domaine national de Compiègne.

Le directeur de l'architecture et du patrimoine est assisté d'un directeur et d'un directeur adjoint.

Le directeur, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, assiste celui-ci pour ses attributions relatives à l'architecture. Il a pour mission de favoriser la création et la qualité architecturales, de développer l'enseignement de l'architecture et de suivre l'exercice de la profession d'architecte.

Le directeur adjoint assiste le directeur, adjoint au directe ur de l'architecture et du patrimoine, pour ses attributions relatives à l'architecture et le directeur de l'architecture et du patrimoine pour l'ensemble de ses autres attributions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2004

Créé le 30 novembre 2001 · Abrogé le 1 décembre 2004

La direction de l'architecture et du patrimoine comprend, sous l'autorité du directeur :

L'inspection générale de l'architecture et du patrimoine ;

La sous-direction de la coordination et des affaires générales ;

La sous-direction des métiers et de la promotion de l'architecture et du patrimoine ;

La sous-direction des études, de la documentation et de l'inventaire ;

La sous-direction des espaces protégés et de la qualité architecturale ;

La sous-direction de l'archéologie ;

La sous-direction des monuments historiques ;

La sous-direction de l'enseignement et de la recherche architecturale et urbaine ;

La mission à l'ethnologie ;

La mission de la communication.

Sont, en outre, rattachés au directeur : le musée des monuments français, le musée des plans-reliefs, le centre des hautes études de Chaillot et, conjointement avec la direction des musées de France, le musée et le domaine national de Fontainebleau ainsi que le musée et le domaine national de Compiègne.

Le directeur de l'architecture et du patrimoine est assisté d'un directeur et d'un directeur adjoint.

Le directeur, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, assiste celui-ci pour ses attributions relatives à l'architecture. Il a pour mission de favoriser la création et la qualité architecturales, de développer l'enseignement de l'architecture et de suivre l'exercice de la profession d'architecte.

Le directeur adjoint assiste le directeur, adjoint au directe ur de l'architecture et du patrimoine, pour ses attributions relatives à l'architecture et le directeur de l'architecture et du patrimoine pour l'ensemble de ses autres attributions.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 décembre 2004

En vigueur du vendredi 16 mai 2003 au mardi 30 novembre 2004

En vigueur du vendredi 30 novembre 2001 au jeudi 15 mai 2003

Source : Légifrance