JORF n°277 du 30 novembre 2000

Art. 1er. - Les matériels concernés par le présent arrêté et appelés « matériels de l'armée de terre » comprennent les matériels non consommables dont les directions de service de l'armée de terre assument la responsabilité en tant que gestionnaires.

Ces matériels sont répartis par spécialités dont la liste est fixée à l'annexe I du présent arrêté.


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Version 1

Art. 1er. - Les matériels concernés par le présent arrêté et appelés « matériels de l'armée de terre » comprennent les matériels non consommables dont les directions de service de l'armée de terre assument la responsabilité en tant que gestionnaires.

Ces matériels sont répartis par spécialités dont la liste est fixée à l'annexe I du présent arrêté.