Annexes
Les annexes suivantes sont considérées comme faisant partie intégrante du contrat :

- annexe 1 - liste et coordonnées des contacts au sein de l'entreprise, de l'établissement coordonnateur et, le cas échéant, de la structure tierce.
- annexe 2 - modalité de calcul des coûts et surcoûts.
- annexe 3 - clauses de sous-traitance au sens de l'article 28 du règlement général sur la protection des données.
- annexe 4 [optionnelle] - contreparties liées à la conduite de la recherche.
- annexe 5 [optionnelle] - convention de mise à disposition de matériel et/ou d'échantillons biologiques.

Fait à _ _ _ _ _ _, le _ _ _ _ _ _ _
En X exemplaires originaux.
P/ l'établissement coordonnateur P/ l'entreprise
[le cas échéant]
Grade Nom
Prénom
Médecin chef de l'HIA

| | | | |:--|:--|:--|

P/ le représentant légal de la structure tierce,
(le cas échéant)

| | |:--|

Visa de l'investigateur coordonnateur :
NOM_ _ _ _ _ _ _(N° RPPS)_ _ _ _ _ _ STATUT_ _ dans le Service/Pôle _ _ _ _ _, de
l'établissement de santé _ _ _ _ _ _
OU
Grade
Nom Prénom
Fonction
« Je reconnais avoir pris connaissance de la présente convention »

| | |:--|

ANNEXE 1

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ANNEXE 2

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