Créé le 8 avril 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modèle de fiche de renseignements pour véhicules et systèmes techniques
Résumé. L'article explique quels détails fournir pour les véhicules et systèmes techniques, en utilisant les bonnes règles et formats.
MODÈLE DE FICHE DE RENSEIGNEMENTS
Les renseignements demandés correspondent en partie à ceux exigés et listés au chapitre 5 de la partie B de l'annexe I du règlement d'exécution (UE) n° 2015/504 susvisé. Seuls les numéros listés dans le tableau ci-dessous sont à prendre en considération. Les dessins sont, le cas échéant, fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou sur dépliant de ce format. Les photographies sont, le cas échéant, suffisamment détaillées. La version électronique est acceptée. Les documents doivent être clairs, lisibles et compréhensibles en français ou à défaut en anglais.
| A. INFORMATIONS GÉNÉRALES | |
|---|---|
| 1 | INFORMATIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES VÉHICULES |
| 2 | INFORMATIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES SYSTÈMES, LES COMPOSANTS OU LES ENTITÉS TECHNIQUES DISTINCTES |
| 3 | CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE CONSTRUCTION |
| 4 | MASSES ET DIMENSIONS (en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant) |
| 5 | CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DU GROUPE MOTOPROPULSEUR |
| 6 | CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DU MOTEUR |
| 9 | DISPOSITIF(S) DE STOCKAGE DE L'ÉNERGIE |
| 11 | SYSTÈME DE TRANSMISSION ET COMMANDE |
| 12 | RÉGULATEURS DE PUISSANCE DE LA PROPULSION ET/OU DE LA TRANSMISSION |
| 35 | PNEUMATIQUES |
| C. INFORMATIONS CONCERNANT LA SÉCURITÉ FONCTIONNELLE | |
|---|---|
| 38 | LIAISON MÉCANIQUE |
| 39 | MÉCANISME DE LEVAGE TROIS POINTS |
| 40 | POINTS D'ATTELAGE SUPPLÉMENTAIRES |
| D. INFORMATIONS CONCERNANT L'EFFICACITÉ DE FREINAGE | |
|---|---|
| 41 | SUSPENSION |
| 42 | ESSIEU(X) ET PNEUMATIQUES |
| 43 | FREINAGE |
| E. INFORMATIONS CONCERNANT LA CONSTRUCTION DU VÉHICULE | |
|---|---|
| 46 | STRUCTURES DE PROTECTION CONTRE LE RENVERSEMENT (ROPS) |
| 47 | STRUCTURES DE PROTECTION CONTRE LA CHUTE D'OBJETS (FOPS) |
| 48 | EXPOSITION SONORE DU CONDUCTEUR |
| 49 | PLACES ASSISES (SELLES ET SIÈGES) |
| 50 | ESPACE DE MANOEUVRE ET ACCÈS ET SORTIES DU VÉHICULE, Y COMPRIS LES PORTES ET FENÊTRES |
| 51 | PRISE(S) DE FORCE |
| 52 | PROTECTION DES ÉLÉMENTS MOTEURS, SYSTÈME D'ÉCHAPPEMENT, PROTECTEURS ET DISPOSITIFS DE PROTECTION |
| 53 | ANCRAGES DE CEINTURES DE SÉCURITÉ |
| 54 | CEINTURES DE SÉCURITÉ |
| 55 | PROTECTION CONTRE LA PÉNÉTRATION D'OBJETS (OPS) |
| 56 | MANUEL D'UTILISATION, INFORMATIONS, AVERTISSEMENTS ET MARQUAGES |
| 57 | DISPOSITIFS DE COMMANDE ACTIONNÉS PAR LE CONDUCTEUR, Y COMPRIS L'IDENTIFICATION DES COMMANDES, TÉMOINS ET INDICATEURS |
| 58 | PROTECTION CONTRE LES SUBSTANCES DANGEREUSES |
| 59 | POUR LES VÉHICULES DES CATÉGORIES T ET C, MACHINE (63) MONTÉE SUR LE VÉHICULE |