JORF n°82 du 8 avril 1997

Arrêté du 28 mars 1997

Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre en date du 28 mars 1997, sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre :
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants

et de victimes de guerre

a) En qualité de membre titulaire

M. le général Anglade (Jean-Pierre).
M. Baby (Jean).
M. Bugeaud (Pierre).
M. Creange (Robert).
M. Doussin (Georges).
M. Goujat (Jacques).
M. Leweurs (Avit).
M. Marek (Wladislas).
M. Monnet (Jean).

b) En qualité de membre suppléant

M. Buquet (Jean).
M. Cognard (André).
M. Fillere (André).
M. Gouellain (Jean-Claude).
M. Le Moual (André-Pierre).
M. Lichtor (Félix).
M. Monroig (Pierre).
M. Peyre (René).
M. Vollet (Robert).

II. - Au titre de l'Union nationale des combattants

a) En qualité de membre titulaire

M. Dalleau (Hugues).
M. Lemerre (Jean).
M. Bohly (Henri).
Mme d'Arcy (Marie-Françoise).

b) En qualité de membre suppléant

M. Pezard (Jean).
M. Pelerin (Claude).
M. Kervizic (Jean).

III. - Au titre de l'Union nationale des associations de déportés,

internés et familles de disparus

a) En qualité de membre titulaire

M. Eudes (Pierre).

b) En qualité de membre suppléant

M. Clogenson (Henry).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS.