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Arrêté du 28 mars 1988

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Article 1

La liste des aérodromes civils ou militaires non classés selon le code de l'aviation civile en catégories A, B ou C, devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit, est fixée comme suit :

AÉRODROMES

DÉPARTEMENTS

Aire-sur-l'Adour

Landes

Albertville

Savoie

Alençon - Valframbert

Orne.

Alès - Deaux

Gard

Alpe-d'Huez

Isère

Amboise-Dierre

Indre-et-Loire

Ancenis

Loire-Atlantique

Angers - Avrille

Maine-et-Loire

Arcachon - La Teste-de-Buch.

Gironde

Avord

Cher

Bagnères-de-Luchon

Haute-Garonne

Belfort - Chaux

Territoire de Belfort

Bellegarde-Vouvray

Ain

Beynes - Thivernal

Yvelines

Biscarrosse - Parentis

Pyrénées-Atlantiques

Bordeaux - Souge

Gironde

Bourg - Ceyzériat

Ain

Brétigny-sur-Orge

Essonne

Buno - Bonnevaux

Essonne

Cambrai - Epinoy

Nord

Carpentras

Vaucluse

Castelnaudary - Villeneuve

Aude

Castres-Mazamet

Tarn

Cazaux

Gironde

Chambéry

Challes-les-Eaux Savoie

Chartres

Champhol Eure-et-Loir

Château-Arnoux

Saint-Auban Alpes-de-Haute-Provence

Château-Thierry - Belleau

Aisne

Châteaudun

Eure-et-Loir

Chavenay - Villepreux

Yvelines

Chelles-le-Pin

Seine-et-Marne

Cholet - Le Pontreau

Maine-et-Loire

Colmar - Meyenheim

Haut-Rhin

Compiègne - Margny

Oise

Condom - Valence-sur-Baise

Gers

Courchevel

Savoie

Creil

Oise

Dax - Seyresse

Landes

Doncourt-lès-Conflans

Meurthe-et-Moselle

Enghien - Moisselles

Val-d'Oise

Etain - Rouvres

Meuse

Etampes - Mondésir

Essonne

Fayence

Var

Fontenay-Trésigny

Seine-et-Marne

Graulhet-Montdragon

Tarn

Grenoble - Le Versoud

Isère

Haguenau

Bas-Rhin

Issoire - Le Broc

Puy-de-Dôme

Itxassou

Pyrénées-Atlantiques

La Ferté-Gaucher

Seine-et-Marne

La Môle

Var

La Tour-du-Pin-Cessieu

Isère

Landivisiau

Finistère

Lanvéoc-Poulmic

Finistère

Laon - Chambry

Aisne

Le Blanc

Indre

Le Luc - Le Cannet

Var

Lens - Bénifontaine

Pas-de-Calais

Lézignan - Corbières

Aude

Lille - Marcq-en-Baroeul

Nord

Lognes - Emérainville

Seine-et-Marne

Lunéville-Croismare

Meurthe-et-Moselle

Luxeuil - Saint-Sauveur

Haute-Saône

Lyon-Corbas

Rhône

Mantes-Cherence

Yvelines

Marmande-Virazeil

Lot-et-Garonne

Meaux-Esbly

Seine-et-Marne

Mont-de-Marsan

Landes

Montauban

Tarn-et-Garonne

Montceau-les-Mines - Pouilloux

Saône-et-Loire

Montpellier-L'Or

Hérault

Moret-Episy

Seine-et-Marne

Mourmelon

Marne

Mulhouse-Habsheim

Haut-Rhin

Muret-L'Herm

Haute-Garonne

Nancy-Ochey

Meurthe-et-Moselle

Nangis-Les Loges

Seine-et-Marne

Nevers-Fourchambault

Nièvre

Nîmes-Courbessac

Gard

Nogaro

Gers

Oloron-Herrère

Pyrénées-Atlantiques

Orange-Caritat

Vaucluse

Orléans-Bricy

Loiret

Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel

Loiret

Oyonnax-Arbent

Ain

Paray-le-Monial

Saône-et-Loire

Paris - Issy-les-Moulineaux

Paris

Périgueux-Bassillac

Dordogne

Péronne - Saint-Quentin

Somme

Persan-Beaumont

Val-d'Oise

Phalsbourg-Bourscheid

Moselle

Propriano

Corse

Quiberon

Morbihan

Reims-Prunay

Marne

Rochefort-Soubise

Charente-Maritime

Saint-Christol

Vaucluse

Saint-Cyr-l'Ecole

Yvelines

Saint-Girons-Antichan

Ariège

Saint-Martin Grand'Case

Guadeloupe

Saint-Pierre-Pierrefonds

La Réunion

Saint-Rambert-d'Albon

Drôme

Sainte-Foy-la-Grande

Dordogne

Sainte-Léocadie

Pyrénés-Orientales

Sainte-Thénac

Charente-Maritime

Sallanches - Mont Blanc

Haute-Savoie

Salon

Bouches-du-Rhône

Sarrebourg-Buhl

Moselle

Sarreguemines-Neunkirch

Moselle

Saumur - Saint-Florent

Maine-et-Loire

Semur-en-Auxois

Côte-d'Or

Sisteron-Thèze

Alpes-de-Haute-Provence

Solenzara

Corse

Strasbourg-Neuhof

Bas-Rhin

Thionville-Yutz

Moselle

Toulouse-Francazal

Haute-Garonne

Toulouse-Lasbordes

Haute-Garonne

Vienne-Reventin

Isère

Villacoublay-Vélizy

Yvelines

Villefranche-de-Rouergue

Aveyron

Villefranche-Tarare

Rhône

Villeneuve-sur-Lot

Lot-et-Garonne

Vinon

Var

AERODROME

PAYS

Fontarabie

Espagne

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 6 avril 1988 · Dernière version le 9 mai 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des aérodromes nécessitant un plan d'exposition au bruit

Résumé. L'article liste les aérodromes en France qui doivent avoir un plan pour réduire le bruit.

La liste des aérodromes civils ou militaires non classés selon le code de l'aviation civile en catégories A, B ou C, devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit, est fixée comme suit :

AÉRODROMES

DÉPARTEMENTS

Aire-sur-l'Adour

Landes

Albertville

Savoie

Alençon - Valframbert

Orne.

Alès - Deaux

Gard

Alpe-d'Huez

Isère

Amboise-Dierre

Indre-et-Loire

Ancenis

Loire-Atlantique

Angers - Avrille

Maine-et-Loire

Arcachon - La Teste-de-Buch.

Gironde

Avord

Cher

Bagnères-de-Luchon

Haute-Garonne

Belfort - Chaux

Territoire de Belfort

Bellegarde-Vouvray

Ain

Beynes - Thivernal

Yvelines

Biscarrosse - Parentis

Pyrénées-Atlantiques

Bordeaux - Souge

Gironde

Bourg - Ceyzériat

Ain

Brétigny-sur-Orge

Essonne

Buno - Bonnevaux

Essonne

Cambrai - Epinoy

Nord

Carpentras

Vaucluse

Castelnaudary - Villeneuve

Aude

Castres-Mazamet

Tarn

Cazaux

Gironde

Chambéry

Challes-les-Eaux Savoie

Chartres

Champhol Eure-et-Loir

Château-Arnoux

Saint-Auban Alpes-de-Haute-Provence

Château-Thierry - Belleau

Aisne

Châteaudun

Eure-et-Loir

Chavenay - Villepreux

Yvelines

Chelles-le-Pin

Seine-et-Marne

Cholet - Le Pontreau

Maine-et-Loire

Colmar - Meyenheim

Haut-Rhin

Compiègne - Margny

Oise

Condom - Valence-sur-Baise

Gers

Courchevel

Savoie

Creil

Oise

Dax - Seyresse

Landes

Doncourt-lès-Conflans

Meurthe-et-Moselle

Enghien - Moisselles

Val-d'Oise

Etain - Rouvres

Meuse

Etampes - Mondésir

Essonne

Fayence

Var

Fontenay-Trésigny

Seine-et-Marne

Graulhet-Montdragon

Tarn

Grenoble - Le Versoud

Isère

Haguenau

Bas-Rhin

Issoire - Le Broc

Puy-de-Dôme

Itxassou

Pyrénées-Atlantiques

La Ferté-Gaucher

Seine-et-Marne

La Môle

Var

La Tour-du-Pin-Cessieu

Isère

Landivisiau

Finistère

Lanvéoc-Poulmic

Finistère

Laon - Chambry

Aisne

Le Blanc

Indre

Le Luc - Le Cannet

Var

Lens - Bénifontaine

Pas-de-Calais

Lézignan - Corbières

Aude

Lille - Marcq-en-Baroeul

Nord

Lognes - Emérainville

Seine-et-Marne

Lunéville-Croismare

Meurthe-et-Moselle

Luxeuil - Saint-Sauveur

Haute-Saône

Lyon-Corbas

Rhône

Mantes-Cherence

Yvelines

Marmande-Virazeil

Lot-et-Garonne

Meaux-Esbly

Seine-et-Marne

Mont-de-Marsan

Landes

Montauban

Tarn-et-Garonne

Montceau-les-Mines - Pouilloux

Saône-et-Loire

Montpellier-L'Or

Hérault

Moret-Episy

Seine-et-Marne

Mourmelon

Marne

Mulhouse-Habsheim

Haut-Rhin

Muret-L'Herm

Haute-Garonne

Nancy-Ochey

Meurthe-et-Moselle

Nangis-Les Loges

Seine-et-Marne

Nevers-Fourchambault

Nièvre

Nîmes-Courbessac

Gard

Nogaro

Gers

Oloron-Herrère

Pyrénées-Atlantiques

Orange-Caritat

Vaucluse

Orléans-Bricy

Loiret

Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel

Loiret

Oyonnax-Arbent

Ain

Paray-le-Monial

Saône-et-Loire

Paris - Issy-les-Moulineaux

Paris

Périgueux-Bassillac

Dordogne

Péronne - Saint-Quentin

Somme

Persan-Beaumont

Val-d'Oise

Phalsbourg-Bourscheid

Moselle

Propriano

Corse

Quiberon

Morbihan

Reims-Prunay

Marne

Rochefort-Soubise

Charente-Maritime

Saint-Christol

Vaucluse

Saint-Cyr-l'Ecole

Yvelines

Saint-Girons-Antichan

Ariège

Saint-Martin Grand'Case

Guadeloupe

Saint-Pierre-Pierrefonds

La Réunion

Saint-Rambert-d'Albon

Drôme

Sainte-Foy-la-Grande

Dordogne

Sainte-Léocadie

Pyrénés-Orientales

Sainte-Thénac

Charente-Maritime

Sallanches - Mont Blanc

Haute-Savoie

Salon

Bouches-du-Rhône

Sarrebourg-Buhl

Moselle

Sarreguemines-Neunkirch

Moselle

Saumur - Saint-Florent

Maine-et-Loire

Semur-en-Auxois

Côte-d'Or

Sisteron-Thèze

Alpes-de-Haute-Provence

Solenzara

Corse

Strasbourg-Neuhof

Bas-Rhin

Thionville-Yutz

Moselle

Toulouse-Francazal

Haute-Garonne

Toulouse-Lasbordes

Haute-Garonne

Vienne-Reventin

Isère

Villacoublay-Vélizy

Yvelines

Villefranche-de-Rouergue

Aveyron

Villefranche-Tarare

Rhône

Villeneuve-sur-Lot

Lot-et-Garonne

Vinon

Var

AERODROME

PAYS

Fontarabie

Espagne

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 9 mai 2013

Modifié parArrêté du 22 avril 2013art. 1 : Modification de l'arrêté du 28 mars 1988

En résumé. La liste des aérodromes devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit a été mise à jour et présentée sous un format tabulaire plus clair.

En vigueur du vendredi 25 juin 2004 au mercredi 8 mai 2013

En résumé. L'article a été mis à jour pour supprimer l'aérodrome de Toul-Rosières en Meurthe-et-Moselle de la liste des aérodromes devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit.

En vigueur du jeudi 16 octobre 2003 au jeudi 24 juin 2004

En résumé. L'article ajoute l'aérodrome de Saint-Martin Grand'Case en Guadeloupe à la liste des aérodromes devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit.

En vigueur du mardi 25 janvier 1994 au mercredi 15 octobre 2003

En résumé. La liste des aérodromes devant être dotés d'un plan d'exposition au bruit a été mise à jour, avec l'ajout de l'aérodrome Fontarabie en Espagne et une correction orthographique pour Sainte-Léocadie.

En vigueur du mercredi 6 avril 1988 au lundi 24 janvier 1994

Source : Légifrance