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Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies du management et de la gestion ;
Vu l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies du management et de la gestion ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2013,
Arrête :
Créé le 2 septembre 2013
Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de première et terminale des séries sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) et sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) pour les collectivités d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
1 version
Créé le 2 septembre 2013
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
1 version
Créé le 2 septembre 2013
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 mai 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 4 juillet 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.