JORF n°0158 du 10 juillet 2010

Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 28 mai 2010, la composition des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante est ainsi modifiée :

  1. Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
M. le docteur Gérard LAHON est nommé en qualité de membre suppléant de M. le docteur Guillaume STRECKER, membre titulaire.
Membres communs aux deux formations :
M. le docteur Yann DELANNOY est nommé en qualité de membre suppléant de M. le docteur Benoît AVERLAND, membre titulaire ;
Mme Anne VANDEBORRE, sociologue, membre titulaire, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme Perrine DEPOORTERE, assistante de service social ;
Mme Sophie ROBERT, assistante de service social, est nommée en qualité de membre suppléante de Mme Perrine DEPOORTERE, membre titulaire.

  1. Comité d'experts n° 2 (comité Est)

Membres communs aux deux formations :
M. le docteur Henri FLICOTEAUX est nommé en qualité de membre suppléant de M. le docteur Laurent DURIN, membre titulaire.

  1. Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
Mme Odile MEFTAHI, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme Danielle DUFOUR, psychologue.
Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. le docteur Louis DAVID, membre titulaire, démissionnaire, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Nathalie RICHARD, pédiatre ;
M. le docteur Frédéric VALLA, pédiatre, est nommé en qualité de suppléant de Mme la docteure Nathalie RICHARD.
Membres communs aux deux formations :
Mme la docteure Bernadette DUCLOUX, membre titulaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par M. le docteur Frédéric BRUN ;
M. le docteur Frédéric BRUN, membre suppléant, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Bernadette DUCLOUX ;
M. le docteur Jacques BORSARELLI, membre suppléant, démissionnaire, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par M. le docteur François MOUREY.

  1. Comité d'experts n° 4 (comité Sud-Méditerranée)

Membres communs aux deux formations :
Mme la docteure Bernadette DUCLOUX, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par M. le docteur François MOUREY ;
Mme la docteure Angélique CAPELLE, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Bernadette DUCLOUX.

  1. Comité d'experts n° 5 (comité Sud-Ouest)

Membres communs aux deux formations :
M. le docteur Christian LAMOTTE est nommé en qualité de membre suppléant de Mme la docteure Evelyne BIRONNEAU, titulaire ;
Après le nom de M. Bruno TORDJEMAN, titulaire, le mot : « sociologue » est remplacé par les mots : « philosophe, psychanalyste ».

  1. Comité d'experts n° 6 (comité Ouest)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
Mme la docteure Sophie TAQUE, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Cécile HABAY.
Membres communs aux deux formations :
Mme Dominique NOURY, membre titulaire, démissionnaire, est remplacée par Mme Nathalie MONNIER, assistante sociale.

  1. Comité d'experts n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
M. le docteur François MOUREY, membre suppléant, démissionnaire, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par M. le docteur Alain GILTON.

  1. Comité d'experts n° 8 (comité de La Réunion)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. Vincent LAGARD, pédiatre, est nommé en qualité de membre suppléant de M. le docteur Hugues FLODROPS, titulaire ;
Mme Patricia TROYANO, psychologue, remplace pour la durée du mandat restant à courir M. Vincent LAGARD, en qualité de membre suppléant de Mme Monique LOZAC'H, titulaire.
Membres communs aux deux formations :
Mme la docteure Marie-France ANGELINI TIBERT, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Colette JOURDAN-POLI ;
M. le docteur Philippe OCQUIDANT, membre suppléant, démissionnaire, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Marie-Pierre CRESTA-GRAZIANI.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 28 mai 2010, la composition des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante est ainsi modifiée :

1. Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :

M. le docteur Gérard LAHON est nommé en qualité de membre suppléant de M. le docteur Guillaume STRECKER, membre titulaire.

Membres communs aux deux formations :

M. le docteur Yann DELANNOY est nommé en qualité de membre suppléant de M. le docteur Benoît AVERLAND, membre titulaire ;

Mme Anne VANDEBORRE, sociologue, membre titulaire, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme Perrine DEPOORTERE, assistante de service social ;

Mme Sophie ROBERT, assistante de service social, est nommée en qualité de membre suppléante de Mme Perrine DEPOORTERE, membre titulaire.

2. Comité d'experts n° 2 (comité Est)

Membres communs aux deux formations :

M. le docteur Henri FLICOTEAUX est nommé en qualité de membre suppléant de M. le docteur Laurent DURIN, membre titulaire.

3. Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :

Mme Odile MEFTAHI, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme Danielle DUFOUR, psychologue.

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :

M. le docteur Louis DAVID, membre titulaire, démissionnaire, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Nathalie RICHARD, pédiatre ;

M. le docteur Frédéric VALLA, pédiatre, est nommé en qualité de suppléant de Mme la docteure Nathalie RICHARD.

Membres communs aux deux formations :

Mme la docteure Bernadette DUCLOUX, membre titulaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par M. le docteur Frédéric BRUN ;

M. le docteur Frédéric BRUN, membre suppléant, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Bernadette DUCLOUX ;

M. le docteur Jacques BORSARELLI, membre suppléant, démissionnaire, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par M. le docteur François MOUREY.

4. Comité d'experts n° 4 (comité Sud-Méditerranée)

Membres communs aux deux formations :

Mme la docteure Bernadette DUCLOUX, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par M. le docteur François MOUREY ;

Mme la docteure Angélique CAPELLE, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Bernadette DUCLOUX.

5. Comité d'experts n° 5 (comité Sud-Ouest)

Membres communs aux deux formations :

M. le docteur Christian LAMOTTE est nommé en qualité de membre suppléant de Mme la docteure Evelyne BIRONNEAU, titulaire ;

Après le nom de M. Bruno TORDJEMAN, titulaire, le mot : « sociologue » est remplacé par les mots : « philosophe, psychanalyste ».

6. Comité d'experts n° 6 (comité Ouest)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :

Mme la docteure Sophie TAQUE, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Cécile HABAY.

Membres communs aux deux formations :

Mme Dominique NOURY, membre titulaire, démissionnaire, est remplacée par Mme Nathalie MONNIER, assistante sociale.

7. Comité d'experts n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :

M. le docteur François MOUREY, membre suppléant, démissionnaire, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par M. le docteur Alain GILTON.

8. Comité d'experts n° 8 (comité de La Réunion)

Membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :

M. Vincent LAGARD, pédiatre, est nommé en qualité de membre suppléant de M. le docteur Hugues FLODROPS, titulaire ;

Mme Patricia TROYANO, psychologue, remplace pour la durée du mandat restant à courir M. Vincent LAGARD, en qualité de membre suppléant de Mme Monique LOZAC'H, titulaire.

Membres communs aux deux formations :

Mme la docteure Marie-France ANGELINI TIBERT, membre suppléant, démissionnaire, est remplacée dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Colette JOURDAN-POLI ;

M. le docteur Philippe OCQUIDANT, membre suppléant, démissionnaire, est remplacé dans ses fonctions pour la durée du mandat restant à courir par Mme la docteure Marie-Pierre CRESTA-GRAZIANI.