Abrogé par Arrêté du 23 décembre 2009 - art. 27
Créé le 4 juin 2008 · Abrogé le 27 décembre 2009
I. ― La sous-direction de l'organisation et des effectifs propose la politique à mener en matière d'organisation, d'effectifs et de dotation des formations.
II. ― La sous-direction de l'organisation et des effectifs est constituée des bureaux suivants :
1° Le bureau des effectifs et du référentiel des emplois ;
2° Le bureau de l'organisation des formations ;
3° Le bureau des études.