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Arrêté du 28 mai 1997

portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

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Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 28 mai 1997, sont nommés membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique, pour une durée de trois ans à compter de la parution du présent arrêté :

a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :

M. Komajda (Michel), titulaire ;

M. Piette (Jean-Charles), suppléant ;

M m e Develay (Aude), titulaire ;

M m e Schaetzel (Françoise), suppléant ;

M m e Garabedian (Michèle), titulaire ;

M. Lenoir (Gilbert), suppléant ;

M. Even (Philippe), titulaire ;

M. Camelot (Gabriel), suppléant ;

M m e Gruson (Anne), titulaire ;

M. Rodde (Didier), suppléant ;

M. Souffir (William), titulaire ;

M. Bougaud (André), suppléant ;

M. Stevenin (Philippe), titulaire ;

M. Berthelot-Lebrun (Edouard), suppléant ;

M. Verney (François), titulaire ;

M m e Lhez (Pierette), suppléant ;

M. Valleron (Alain, Jacques), titulaire ;

M. Viens (Gérard), suppléant ;

M m e Grente (Rolande), titulaire ;

M m e Bastide (Hélène), suppléant ;

M. Garabedjan (Erea Noël), titulaire ;

M. Gobert (Jean-Gérard), suppléant ;

M. Marescaux (Jacques), titulaire ;

M. Loirat (Philippe), suppléant ;

M. Amiel (Michel), titulaire ;

M. Didier (Jean-Pierre), suppléant ;

M. Cogneau (Joël), titulaire ;

M. Menu (Gilles), suppléant ;

M. Mallard (Georges), titulaire ;

M. Vibert (Jean-François), suppléant ;

b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 susvisé :

M. Kasbarian (Michel), titulaire ;

M. Canarelli (Jean-Pierre), suppléant ;

M. Lambert (Pierre), titulaire ;

M. Ducreux (Jean-Claude), suppléant ;

M. Pascal (Jean Charles), titulaire ;

M. Jacques (Daniel), suppléant ;

M. Bognel (Jean-Claude), titulaire ;

M. Priollet (Pascal), suppléant ;

M. Larue-Charlus (Serge), titulaire ;

M. Courtin (Philippe), suppléant ;

M. Papazian (Arsène), titulaire ;

M. Lange (Jacques), suppléant ;

M. Rolland (Louis), titulaire ;

M. Fontarensky (Serge), suppléant ;

M. Morice (Yvonnick), titulaire ;

M. Clemmer (Annick), suppléant ;

M m e Albin-Cailly (Evelyne), titulaire ;

M m e Chastagnol (Nadine), suppléant ;

M. Degos (Claude), titulaire ;

M m e Bugeon (Catherine), suppléant ;

M. Collombel (Christian), titulaire ;

M m e Guigaz (Mireille), suppléant ;

M. Claveranne (Jean-Pierre), titulaire ;

M. Steudler (François), suppléant ;

M m e Heideman (Elma), titulaire ;

M. Heilsfrik (John), suppléant ;

M. Shaw (Charles), titulaire ;

M m e Srivens (Elie), suppléant.

RECT. JO DU 05-07-1997 P10216

NOMINATION DE MEMBRES POUR UNE DUREE DE 3 ANS A COMPTER DU 01-06-1997.

FIN DE MANDAT: 31-05-2000.

APPLICATION DE L'ART. L791-1 DU CODE ET DE L'ART. R792-2-11 (I,II) DU DECRET 97311 DU 07-04-1997.

Arrêté du 28 mai 1997