Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 mai 1996, sont nommés au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions désignées ci-après :

Section d'histoire moderne et contemporaine

Composition du bureau : M. Delmas (Bruno), président ; Mme Bonazzi (Chantal), M. Gresset (Maurice), vice-présidents ; M. Manneville (Philippe), M. Ribault (Jean-Yves), secrétaires.