Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), à l'article 10 (Direction de l'administration générale),
paragraphe IV, au lieu de : << M. Pierre Maille, administrateur civil,
sous-direction des immeubles et du matériel >>, lire : << M. Pierre Maille,
administrateur civil, sous-directeur des immeubles et du matériel >>.
II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement) :
1o A l'article 14 (Direction des programmes d'armement), paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. l'ingénieur général Jean-Benoît Ramé >>, lire : << M. l'ingénieur général Daniel Reydellet >> ;
2o A l'article 15 (Direction des relations internationales), paragraphe I,
tableau, colonne Suppléants, dans les deux premiers alinéas, au lieu de : << M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud >>, lire : << M. l'ingénieur général Marc Desecures >> ;
3o A l'article 17 (Direction de la qualité), paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. l'ingénieur général Jean-Pierre Laplane >>, lire : << M. l'ingénieur en chef Dominique Truchetet >> ;
4o A l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des systèmes terrestres et d'information), tableau, colonne Suppléants :
a) Ajouter un deuxième alinéa ainsi conçu :
<< M. le colonnel Jean-Jacques Baudot, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Michel Colin de Verdière >> ;
b) Supprimer le quatrième alinéa : << M. l'ingénieur en chef Michel Simillon, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Didier Mortreux >>.
III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I,
tableau, au B. - Etat-major de la marine :
1o Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. le contre-amiral Jean-Luc Cuny >>, lire : << M. le contre-amiral Serge Harismendy >> ;
2o Colonne Suppléants, supprimer : << M. le contre-amiral Serge Harismendy >>.
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