JORF n°0155 du 2 juillet 2024

Article 3

Article 3

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 28 juin 2024

Résumé Des titres et rôles d'officiers dans l'armée changent.

L'annexe I du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Au C :

-le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 6° Sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” à l'état-major des armées ; »

-le 11° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 11° Général commandant la force et les opérations terrestres ; »
2° Au D :

-le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 18° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

-le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 22° Officier général “ stratégie des ressources humaines ” ; »
3° Au E :

-le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 6° Sous-chef d'état-major “ performance et soutiens ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

-le 8° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 8° Général commandant de la 3e division et commandant de la base de défense de Marseille-Aubagne ; »

-le 9° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 9° Général commandant des actions spéciales terre et commandant de la base de défense de Pau-Bayonne ; »

-le 13° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 13° Général commandant les actions dans la profondeur et du renseignement ; »

-le 15° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 15° Chef d'état-major du commandement de la force et des opérations terrestres ; »

-le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 16° Général commandant en second du combat futur de l'armée de terre ; »

-le 19° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 19° Général commandant de l'entrainement au combat interarmes et commandant de la base de défense de Mourmelon-Mailly ; »

-le 21° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 21° Général commandant de l'appui et de la logistique de théâtre ; »

-le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 22° Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires ; »

-le 23° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 23° Général commandant de l'appui terrestre numérique et cyber et commandant de la base de défense de Rennes-Vannes-Coëtquidan ; »

-le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 58° Officier général, directeur de l'audit interne des armées à l'inspection des armées ; »

-le 72° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 72° Officier général “ directeur des activités ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »

-le 76° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 76° Chef de la division “ infrastructure et énergie opérationnelle ” de l'état-major des armées ; »

-le 79° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 79° Officier général, directeur de projet “ transformation ” auprès du sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” de l'état-major des armées ; »

-le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 80° Officier adjoint du major général des armées et chef de la division “ études, stratégie et management général ” de l'état-major des armées ; »

-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 91° Général commandant en second la force et les opérations terrestres ; »

-le 98° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 98° Officier général “ numérique ” et chef de la division “ stratégie numérique des armées ” de l'état-major des armées ; »
4° au F :

-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 2° Officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur et secrétaire général de l'académie de défense de l'Ecole militaire ; »

-le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 27° Conseiller influence et lutte informationnelle et chef du pôle “ Anticipation stratégique et orientation ” » ; »

-le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 43° Commandant du centre expert du commandement interarmées ; »

-le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 45° Général commandant de la 4e brigade d'aérocombat et commandant de la base de défense de Clermont-Ferrand ; »

-le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 50° Général adjoint anticipation auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et commandant de la base de défense de Lille ; »

-le 52° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 52° Général commandant de la brigade de maintenance ; »

-le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 54° Général commandant de la brigade d'appui numérique et cyber ; »

-le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 55° Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine et commandant la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent ; »

-le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 57° Général commandant de la brigade logistique ; »

-le 60° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 60° Général adjoint partenariats auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et chargé de la coalition artillerie ; »

-le 61° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 61° Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active ; »

-le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 64° Général commandant de la 19e brigade d'artillerie ; »

-le 67° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 67° Officier général “ anticipation et synthèse ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 68° Officier général “ relations internationales ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 71° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle recrutement jeunesse de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué à la jeunesse pour l'armée de terre ; »

-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 91° Commandant de la brigade aérienne de l'aviation de chasse et gouverneur militaire de Nancy ; »

-le 122° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 122° Officier général commandant le commandement pour l'Afrique ; »

-le 123° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 123° Commandant de l'école des transmissions, du numérique et du cyber ; »

-le 124 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 124° Inspecteur à l'inspection du service de santé des armées ; »

-le 125° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 125° Officier général délégué aux relations extérieures de l'armée de l'air et de l'espace ; »

-il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 127° Général commandant de la brigade du génie ; »

-il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :

« 128° Général commandant de la brigade de renseignement et cyber-électronique ;
« 129° Directeur adjoint de l'école du Val-de-Grâce. » ;
5° au G :

-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 2° Chef du bureau réservé du cabinet du ministre de la défense ; »

-le 10° est supprimé ;
-le 20° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 20° Officier général chargé de l'interopérabilité, adjoint au chef de la division stratégie numérique des armées ; »

-le 26° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 26° Commandant de l'école militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger ; »

-le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 27° Commandant en second de la 3e division ; »

-le 34° est supprimé ;
-le 37° est supprimé ;
-le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 43° Général commandant de l'école d'artillerie ou général commandant de l'école de l'infanterie (2) ; »

-le 44° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 44° Officier général adjoint performance ; »

-le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 45° Officiel général adjoint soutiens ; »

-le 46° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 46° Officier général “ numérique et cyberdéfense ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

-le 49° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 49° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle accompagnement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; »

-le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 50° Général commandant en second du commandement des actions spéciales terre ; »

-le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 54° Chef de la division “ renseignement ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

-le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 57° Chef de la division “ plans et environnement ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

-le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 58° Général commandant en second les actions dans la profondeur et du renseignement ; »

-le 59° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 59° Commandant de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ; »

-le 63° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 63° Directeur du centre de l'enseignement militaire supérieur Terre ; »

-le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 64° Commandant les centres d'entraînement spécialisés ; »

-le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 65° Commandant de l'école du matériel ou commandant de l'école du train et de la logistique opérationnelle (1) ; »

-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 68° Officier général commandant en second le commandement pour l'Afrique ; »

-le 70° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 70° Commandant en second de l'appui et de la logistique de théâtre ; »

-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 71° Chef de la division “ systèmes d'information, communications et cyberdéfense ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

-le 72° est supprimé ;
-le 89° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 89° Commandant de la brigade aérienne technique et logistique ; »

-le 90° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 90° Général adjoint maintien en condition opérationnelle auprès du sous-chef d'état-major “ activité ” de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ; »

-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 91° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est ; »

-le 95° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 95° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest ; »

-le 96° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 96° Chargé des fonctions de sous-directeur métiers au sein de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »

-le 103° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 103° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Ouest ; »

-le 120° est supprimé ;
-il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 121° Directeur de l'atelier industriel aéronautique de Bretagne. »


Historique des versions

Version 1

L'annexe I du même arrêté est ainsi modifiée :

1° Au C :

-le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 6° Sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” à l'état-major des armées ; »

-le 11° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 11° Général commandant la force et les opérations terrestres ; »

2° Au D :

-le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 18° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

-le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 22° Officier général “ stratégie des ressources humaines ” ; »

3° Au E :

-le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 6° Sous-chef d'état-major “ performance et soutiens ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

-le 8° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 8° Général commandant de la 3e division et commandant de la base de défense de Marseille-Aubagne ; »

-le 9° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 9° Général commandant des actions spéciales terre et commandant de la base de défense de Pau-Bayonne ; »

-le 13° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 13° Général commandant les actions dans la profondeur et du renseignement ; »

-le 15° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 15° Chef d'état-major du commandement de la force et des opérations terrestres ; »

-le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 16° Général commandant en second du combat futur de l'armée de terre ; »

-le 19° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 19° Général commandant de l'entrainement au combat interarmes et commandant de la base de défense de Mourmelon-Mailly ; »

-le 21° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 21° Général commandant de l'appui et de la logistique de théâtre ; »

-le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 22° Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires ; »

-le 23° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 23° Général commandant de l'appui terrestre numérique et cyber et commandant de la base de défense de Rennes-Vannes-Coëtquidan ; »

-le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 58° Officier général, directeur de l'audit interne des armées à l'inspection des armées ; »

-le 72° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 72° Officier général “ directeur des activités ” de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »

-le 76° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 76° Chef de la division “ infrastructure et énergie opérationnelle ” de l'état-major des armées ; »

-le 79° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 79° Officier général, directeur de projet “ transformation ” auprès du sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” de l'état-major des armées ; »

-le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 80° Officier adjoint du major général des armées et chef de la division “ études, stratégie et management général ” de l'état-major des armées ; »

-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 91° Général commandant en second la force et les opérations terrestres ; »

-le 98° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 98° Officier général “ numérique ” et chef de la division “ stratégie numérique des armées ” de l'état-major des armées ; »

4° au F :

-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 2° Officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur et secrétaire général de l'académie de défense de l'Ecole militaire ; »

-le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 27° Conseiller influence et lutte informationnelle et chef du pôle “ Anticipation stratégique et orientation ” » ; »

-le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 43° Commandant du centre expert du commandement interarmées ; »

-le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 45° Général commandant de la 4e brigade d'aérocombat et commandant de la base de défense de Clermont-Ferrand ; »

-le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 50° Général adjoint anticipation auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et commandant de la base de défense de Lille ; »

-le 52° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 52° Général commandant de la brigade de maintenance ; »

-le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 54° Général commandant de la brigade d'appui numérique et cyber ; »

-le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 55° Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine et commandant la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent ; »

-le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 57° Général commandant de la brigade logistique ; »

-le 60° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 60° Général adjoint partenariats auprès du général commandant la force et les opérations terrestres et chargé de la coalition artillerie ; »

-le 61° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 61° Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active ; »

-le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 64° Général commandant de la 19e brigade d'artillerie ; »

-le 67° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 67° Officier général “ anticipation et synthèse ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 68° Officier général “ relations internationales ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 71° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle recrutement jeunesse de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué à la jeunesse pour l'armée de terre ; »

-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 91° Commandant de la brigade aérienne de l'aviation de chasse et gouverneur militaire de Nancy ; »

-le 122° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 122° Officier général commandant le commandement pour l'Afrique ; »

-le 123° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 123° Commandant de l'école des transmissions, du numérique et du cyber ; »

-le 124 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 124° Inspecteur à l'inspection du service de santé des armées ; »

-le 125° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 125° Officier général délégué aux relations extérieures de l'armée de l'air et de l'espace ; »

-il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 127° Général commandant de la brigade du génie ; »

-il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :

« 128° Général commandant de la brigade de renseignement et cyber-électronique ;

« 129° Directeur adjoint de l'école du Val-de-Grâce. » ;

5° au G :

-le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 2° Chef du bureau réservé du cabinet du ministre de la défense ; »

-le 10° est supprimé ;

-le 20° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 20° Officier général chargé de l'interopérabilité, adjoint au chef de la division stratégie numérique des armées ; »

-le 26° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 26° Commandant de l'école militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger ; »

-le 27° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 27° Commandant en second de la 3e division ; »

-le 34° est supprimé ;

-le 37° est supprimé ;

-le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 43° Général commandant de l'école d'artillerie ou général commandant de l'école de l'infanterie (2) ; »

-le 44° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 44° Officier général adjoint performance ; »

-le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 45° Officiel général adjoint soutiens ; »

-le 46° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 46° Officier général “ numérique et cyberdéfense ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

-le 49° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 49° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle accompagnement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; »

-le 50° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 50° Général commandant en second du commandement des actions spéciales terre ; »

-le 54° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 54° Chef de la division “ renseignement ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

-le 57° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 57° Chef de la division “ plans et environnement ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

-le 58° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 58° Général commandant en second les actions dans la profondeur et du renseignement ; »

-le 59° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 59° Commandant de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ; »

-le 63° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 63° Directeur du centre de l'enseignement militaire supérieur Terre ; »

-le 64° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 64° Commandant les centres d'entraînement spécialisés ; »

-le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 65° Commandant de l'école du matériel ou commandant de l'école du train et de la logistique opérationnelle (1) ; »

-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 68° Officier général commandant en second le commandement pour l'Afrique ; »

-le 70° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 70° Commandant en second de l'appui et de la logistique de théâtre ; »

-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 71° Chef de la division “ systèmes d'information, communications et cyberdéfense ” de l'état-major du corps de réaction rapide-France ; »

-le 72° est supprimé ;

-le 89° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 89° Commandant de la brigade aérienne technique et logistique ; »

-le 90° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 90° Général adjoint maintien en condition opérationnelle auprès du sous-chef d'état-major “ activité ” de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ; »

-le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 91° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est ; »

-le 95° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 95° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest ; »

-le 96° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 96° Chargé des fonctions de sous-directeur métiers au sein de la direction centrale du service du commissariat des armées ; »

-le 103° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 103° Commissaire général délégué et directeur de la plate-forme commissariat Ouest ; »

-le 120° est supprimé ;

-il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 121° Directeur de l'atelier industriel aéronautique de Bretagne. »