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Arrêté du 28 juin 2012

portant convocation de l'assemblée plénière, du bureau, des commissions permanentes et des commissions temporaires de l'Assemblée des Français de l'étranger

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Convocations des Français de l'étranger

Résumé. Un arrêté convoque les Français de l'étranger pour une réunion à Paris en septembre 2012.

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Convocations de l'Assemblée des Français de l'étranger

Résumé. Un arrêté du ministre des affaires étrangères convoque l'Assemblée des Français de l'étranger pour une réunion à Paris du 3 au 8 septembre 2012.

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 28 juin 2012, l'Assemblée des Français de l'étranger est convoquée en assemblée plénière à Paris, du lundi 3 septembre au samedi 8 septembre 2012.
Le bureau se réunira le samedi 8 septembre 2012.
Les commissions permanentes se réuniront le lundi 3, le mardi 4 et le mercredi 5 septembre 2012.
Les commissions temporaires se réuniront le lundi 3 et le mercredi 5 septembre 2012.

Arrêté du 28 juin 2012