JORF n°159 du 10 juillet 1996

Arrêté du 28 juin 1996

SONT NOMMES MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANT DU PERSONNEL: AU TITRE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL A TITRE CONSULTATIF:

M. COULON (PIERRE-JEAN),COMME MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. PONCELET (ALAIN).M. PARANT (JEAN-MARIE),COMME MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. PETIT (MICHEL).