Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination des rapporteurs du conseil du code de la défense
Par arrêté du ministre des armées en date du 28 juillet 2023, sont nommés rapporteurs du conseil prévu à l'article L. 4139-15-1 du code de la défense, au titre de l'article R. 4139-64 du même code, les officiers suivants :
Le capitaine Jonathan RIDOU ;
La capitaine Marine DELVILLE ;
La capitaine de frégate Nathalie LE PORS ;
L'enseigne de vaisseau de 1re classe Matthieu MALCUIT ;
Le chef d'escadron Yann DORLÉANS ;
La capitaine Asma RABBÉ ;
Le commissaire en chef de 2e classe Cédric LOUX ;
La commissaire de 1re classe Camille VERNIER ;
L'ingénieur principal militaire d'infrastructure de la défense Charles-Edouard PIFFAUT ;
Le capitaine Frédéric DESCHAMPS ;
L'officier greffier de 1re classe David LETOMBE ;
L'officier greffier de 1re classe Annabel GAILLOCHON ;
L'administratrice en chef de 1re classe des affaires maritimes Pascale OFFRET ;
Le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Olivier BACH.
1 version