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Arrêté du 28 juillet 2008

portant attribution de fonctions (régisseurs de recettes)

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Nomination d'un régisseur intérimaire pour les archives

Résumé. Un arrêté du 28 juillet 2008 nomme Mme Monique Constant comme régisseur intérimaire de recettes pour la direction des archives, à partir du 16 juillet.

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes en date du 28 juillet 2008, Mme Monique Constant, conservatrice générale du patrimoine, est nommée régisseur intérimaire de recettes auprès de la direction des archives à compter du 16 juillet 2008.

Arrêté du 28 juillet 2008