JORF n°197 du 25 août 1995

Art. 1er. - Les rubriques Baccalauréat de l'enseignement du second degré et Baccalauréat technologique figurant au tableau III annexé à l'arrêté du 15 novembre 1988 susvisé sont remplacées par les rubriques suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0197 du 25/08/95 Page 12633 a 12634
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Version 1

Art. 1er. - Les rubriques Baccalauréat de l'enseignement du second degré et Baccalauréat technologique figurant au tableau III annexé à l'arrêté du 15 novembre 1988 susvisé sont remplacées par les rubriques suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0197 du 25/08/95 Page 12633 a 12634

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