Quantités maximales de polluants contenus dans les gaz rejetés à l'atmosphère par les crématoriums :
20 mg/normal m³ de composés organiques (exprimés en carbone total) ;
500 mg/normal m³ d'oxydes d'azote (exprimés en équivalent dioxyde d'azote) ;
50 mg/normal m³ de monoxyde de carbone ;
10 mg/normal m³ de poussières ;
30 mg/normal m³ d'acide chlorhydrique ;
120 mg/normal m³ de dioxyde de soufre ;
0,1 ng I-TEQ (1) / normal m³ de dioxines de furanes ;
0,2 mg/normal m³ de mercure.

1. Le débit volumétrique des gaz résiduaires est exprimé en mètres cubes par heure rapportés à des conditions normalisées de température et de pression après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs).
2. Les valeurs d'émission de la présente annexe sont déterminées en masse par volume des gaz résiduaires et exprimées en milligramme par normal mètre cube sec (mg/normal m³), sauf pour les dioxines pour lesquelles les valeurs d'émission sont exprimées en nanogramme par normal mètre cube sec (ng/normal m³). Elles sont rapportées à une teneur en oxygène dans les gaz résiduaires de 11 % après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs) ou à une teneur en dioxyde de carbone dans les gaz résiduaires de 9 % après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs).

(1) I-TEQ : international toxic equivalent quantity.

Quantités maximales de polluants contenus dans les gaz rejetés à l'atmosphère par les crématoriums admises, sous conditions, dans un délai de huit ans à compter de la date de publication du présent arrêté :
20 mg/normal m³ de composés organiques (exprimés en carbone total) ;
700 mg/normal m³ d'oxydes d'azote (exprimés en équivalent dioxyde d'azote) ;
100 mg/normal m³ de monoxyde de carbone ;
100 mg/normal m³ de poussières ;
100 mg/normal m³ d'acide chlorhydrique ;
200 mg/normal m³ de dioxyde de soufre.

Les 1 et 2 de l'annexe 1 sont applicables aux dispositions de la présente annexe.