JORF n°0037 du 13 février 2009

Arrêté du 28 janvier 2009

Par arrêté du ministre de la défense en date du 28 janvier 2009 :
I. ― Les personnels dont les noms suivent sont nommés régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense :

| ORGANISMES DOTÉS D'UNE RÉGIE DE RECETTES ET D'AVANCES | RÉGISSEURS | |------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------| | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France. | Adjoint administratif Olenga (Germain). | | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux (Gironde). | Adjointe administrative Berton (Martine). | | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Brest (Finistère). | Secrétaire administrative Bénabes (Ginette). | | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Metz (Moselle). | Secrétaire administrative Dewald (Joelle). | |Direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Rennes (Ille-et-Vilaine).| Capitaine Muller (Guy). | | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Toulon (Var). | Secrétaire administrative Ballerini (Nicole). | | Direction d'infrastructure de la défense de Cherbourg (Manche). | Attaché d'administration Videgrain (Patrick). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne (Marne). | Capitaine Rétière (Dominique). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lille (Nord). | Commandant Singer (Jean-Claude). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz (Moselle). |Technicien supérieur d'études et de fabrication Chevé (Ludovic).| | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Nancy (Meurthe-et-Moselle). | Adjointe administrative Dispot (Christine). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Strasbourg (Bas-Rhin). | Lieutenant Najda (Benjamin). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon (Rhône). | Adjointe administrative principale Soulier (Catherine). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Grenoble (Isère). | Secrétaire administratif Perrin (Christian). |

II. ― Les personnels dont les noms suivent sont nommés régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense :

| ORGANISMES DOTÉS D'UNE RÉGIE D'AVANCES | RÉGISSEURS | |----------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------| | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Paris. | Adjoint administratif Mathieu (Erwan). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Versailles (Yvelines). | Capitaine Cini (Jean-Philippe). | | Service technique des bâtiments, fortification et travaux, à Versailles (Yvelines). | Secrétaire administratif Péréon (Thierry). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense d'Angers (Maine-et-Loire). |Adjointe administrative principale Gendreau (Béatrice).| | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Tours (Indre-et-Loire). |Adjointe administrative principale Zeitoun (Marielle). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Besançon (Doubs). | Secrétaire administrative Liard (Viviane). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux (Gironde). | Secrétaire administrative Louis (Lyne). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Limoges (Haute-Vienne). | Adjointe administrative Vérité (Armelle). | |Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Montauban (Tarn-et-Garonne). | Adjointe administrative Grand (Aline). | |Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Marseille (Bouches-du-Rhône).| Adjointe administrative Diaz (Régine). | | Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Montpellier (Hérault). | Adjointe administrative Marlard (Séverine). |

III. ― Les régisseurs sont assujettis à un cautionnement et perçoivent une indemnité de responsabilité dont le montant est fixé conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.