JORF n°32 du 7 février 2004

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 de la montagne Sainte-Victoire » (zone de protection spéciale FR 9310067) le territoire délimité sur la carte au 1/50 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Bouches-du-Rhône : Beaurecueil, Châteauneuf-le-Rouge, Puyloubier, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Marc-Jaumegarde, Vauvenargues.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 de la montagne Sainte-Victoire » (zone de protection spéciale FR 9310067) le territoire délimité sur la carte au 1/50 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Bouches-du-Rhône : Beaurecueil, Châteauneuf-le-Rouge, Puyloubier, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Marc-Jaumegarde, Vauvenargues.