Arrêté du 28 janvier 1993
Annexes
Emoluments hospitaliers des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Abrogé28 janvier 1994(Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé28 janvier 1994Emoluments hospitaliers des praticiens hospitaliers
Abrogé28 janvier 1994(Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé28 janvier 1994Emoluments des assistants des hôpitaux
Abrogé28 janvier 1994(Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié)
Abrogé28 janvier 1994Emoluments hospitaliers des praticiens exerçant leurs fonctions à temps partiel
Abrogé28 janvier 1994(Décret n° 85-384 du 29 mars 1985)
Abrogé28 janvier 1994Emoluments hospitaliers des praticiens des centres hospitaliers et universitaires et des centres hospitaliers autres que les centres hospitaliers et universitaires
Abrogé28 janvier 1994(Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé28 janvier 1994Rémunération des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des étudiants hospitaliers des hôpitaux publics
Abrogé28 janvier 1994(Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié)
Abrogé28 janvier 1994Abrogé depuis le vendredi 28 janvier 1994
En vigueur du lundi 1 février 1993 au jeudi 27 janvier 1994