JORF n°52 du 1 mars 1991

Arrêté du 28 janvier 1991

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Vu l'arrêté du 20 juillet 1989 fixant les qualifications dominantes du brevet de technicien agricole,

Arrête:

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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 20 juillet 1989 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<la 1991="" 1992="" liste="" des="" qualifications="" dominantes="" pour="" les="" sessions="" d'examen="" du="" brevet="" de="" technicien="" agricole="" et="" fait="" l'objet="" d'une="" annexe="" au="" présent="" arrêté.="">&gt;

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Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE EST REMPLACE PAR LES DISPOSITIONS SUIVANTES:

"LA LISTE DES QUALIFICATIONS DOMINANTES POUR LES SESSIONS D'EXAMEN DU BTA DE 1991 ET 1992 FAIT L'OBJET D'UNE ANNEXE AU PRESENT ARRETE".

Fait à Paris, le 28 janvier 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

D. DUMONT