Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du rôle du comité de sécurité du navire
Résumé. Le comité de sécurité du navire examine et traite tous les aspects de la sécurité, de la prévention des risques professionnels et de la santé à bord.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 160.05 : Comité de sécurité sur les navires
→ Version 2 : Modification des obligations et références légales du comité de sécurité
→ Version 2 : Modification des obligations et références légales du comité de sécurité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 160.05