JORF n°69 du 21 mars 1996

Au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Titulaire : l'inspecteur général du domaine spécialisé << construction et réseaux >> à la 10e M.I.G.T. (Auvergne, Rhône-Alpes), en remplacement du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 10 ;
Suppléant : le directeur régional de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, en remplacement du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 11.


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Version 1

Au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Titulaire : l'inspecteur général du domaine spécialisé << construction et réseaux >> à la 10e M.I.G.T. (Auvergne, Rhône-Alpes), en remplacement du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 10 ;

Suppléant : le directeur régional de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, en remplacement du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 11.