Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 février 1992, M.

Stasse (Olivier) est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Onfray (Jean-François).

M. STASSE OLIVIER EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES DISTRIBUTEURS D'EAU,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. ONFRAY JEAN-FRANCOIS.