JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Article 120

Article 120

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Charte des temps et des usages de l'Institut

Résumé L'Institut a mis en place une charte pour mieux gérer les horaires de travail.

L'Institut a adopté une charte des temps et des usages. Elle vise à rappeler, soutenir et promouvoir des principes et bonnes pratiques relatifs à la gestion des temps de travail.


Historique des versions

Version 1

L'Institut a adopté une charte des temps et des usages. Elle vise à rappeler, soutenir et promouvoir des principes et bonnes pratiques relatifs à la gestion des temps de travail.