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Section IV

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX STAGIAIRES DES CYCLES PRÉPARATOIRES, AUX ÉTUDIANTS ET AUX AUDITEURS

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Article 78

Dispositions disciplinaires pour les étudiants des classes 'Prépas Talents'

JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Article 80-1

Article 80-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mesures disciplinaires à l'encontre des étudiants et stagiaires

Résumé Un élève qui fait des bêtises ou ne respecte pas les règles peut être puni.

Les infractions aux dispositions du règlement intérieur de l'Institut, la mauvaise conduite, le manque d'assiduité, toute attitude contraire à la réserve et à la dignité, toute faute grave contre la probité, la discipline ou l'honneur peuvent entraîner, à l'encontre des étudiants, auditeurs et stagiaires, des mesures disciplinaires dans les conditions et modalités fixées au règlement intérieur de chaque formation diplômante par décision du directeur de l'Institut.

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Les infractions aux dispositions du règlement intérieur de l'Institut, la mauvaise conduite, le manque d'assiduité, toute attitude contraire à la réserve et à la dignité, toute faute grave contre la probité, la discipline ou l'honneur peuvent entraîner, à l'encontre des étudiants, auditeurs et stagiaires, des mesures disciplinaires dans les conditions et modalités fixées au règlement intérieur de chaque formation diplômante par décision du directeur de l'Institut.