Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 4 octobre 2019
Résumé Un arrêté a été mis à jour pour prolonger la durée de validité et changer les règles d'une expérimentation médicale.
L'arrêté du 4 octobre 2019 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa de l'article 1er, les mots : « dix-huit mois » sont remplacés par les mots : « trente-six mois ».
2° Le cahier des charges de l'expérimentation « Parcours de soins intégrant la biologie délocalisée pour des patients chroniques sous AVK - Di@pason » est remplacé par le cahier des charges modifié, susvisé et annexé au présent arrêté.
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