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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des zones de nourricerie pour la sole commune
Résumé. Les zones de nourricerie de la sole commune en Manche Est sont redéfinies et élargies, avec des interdictions de pêche spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 janvier 2015Art. Annexe III → Version 2
- ARRÊTÉ du 22 janvier 2015Art. Annexe III