Rectificatif au Journal officiel n° 0001 du 1er janvier 2013, édition électronique, texte n° 46 :
A l'article 4, ligne « n° 4 » :
Au lieu de : « kWh/(m²/an) », lire : « kWh/(m².an) ».
A l'article 4, ligne « n° 5 » :
Au lieu de : « SRT », lire : « SRT ».
A l'article 7, ligne « n° 4 » :
Au lieu de : « Cepmax », lire : « Cepmax ».
A l'article 7, ligne « n° 6 » :
Au lieu de : « Bbiomax », lire : « Bbiomax ».
A l'article 11, ligne « n° 3 » :
Au lieu de : « Cepmax = 50 × Mctype × (Mcgéo + Mcalt + Mcsuef + McGES) »,
Lire : « Cepmax = 50 × Mctype × (Mcgéo + Mcalt + Mcsurf + McGES) ».
A l'article 11, ligne « n° 14 » :
Au lieu de : « SRT », lire : « SRT ».
A l'article 12, lignes « n° 11 » et « n° 12 » :
Au lieu de : « Bbiomax », lire : « Bbiomax ».
A l'article 12, ligne « n° 12 » :
Au lieu de : « SRT », lire : « SRT ».
A l'article 16, ligne « n° 1 » :
Au lieu de : « Ratio », lire : « Ratio„ ».
A l'article 16, ligne « n° 11 » :
Au lieu de : « 9 », lire : « 9 ».
A l'article 27, ligne « n° 8 » :
Au lieu de : « SUrt », lire : « SURT ».
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Etablissement d'hébergement pour personnes âgées et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphes 1.2 du 1, 2.2 du 2, 3.2 du 3, 4.2 du 4 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports », sous-paragraphe 1.2 du 1,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports », sous-paragraphe 2.2 du 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé », sous-paragraphes 2.2 du 1, 2.2 du 2,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal », sous-paragraphes 1.2 du 1, 2.2 du 2,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice », sous-paragraphe 2,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Etablissement d'hébergement pour personnes âgées et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphes 1.2 du 1, 2.2 du 2, 3.2 du 3, 4.2 du 4 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports », sous-paragraphe 1.2 du 1,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports », sous-paragraphe 2.2 du 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé », sous-paragraphes 2.2 du 1, 2.2 du 2,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal », sous-paragraphes 1.2 du 1, 2.2 du 2,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice », sous-paragraphe 2,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche », sous-paragraphe 2,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphe 1.1 du 1,
au lieu de :
« Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
lire :
« Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphe 1.2 du 1,
au lieu de :
« Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
lire :
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant : « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphe 1.2 du 1 :
Au lieu de : « Cpemax », lire : « Cepmax ».
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant : « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphe 2.1 du 2 :
Au lieu de : « Bbiomax », lire : « Bbiomax ».
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration », sous-paragraphe 4.2 du 4,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce », sous-paragraphe 1,
au lieu de :
« Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Si SRT ≥ 500 m² : Mbsurf = 0
Si SRT > 500 m² : Mbsurf = 0 »,
lire :
« Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
A l'article 4, ligne « n° 4 » :
Au lieu de : « kWh/(m²/an) », lire : « kWh/(m².an) ».
A l'article 4, ligne « n° 5 » :
Au lieu de : « SRT », lire : « SRT ».
A l'article 7, ligne « n° 4 » :
Au lieu de : « Cepmax », lire : « Cepmax ».
A l'article 7, ligne « n° 6 » :
Au lieu de : « Bbiomax », lire : « Bbiomax ».
A l'article 11, ligne « n° 3 » :
Au lieu de : « Cepmax = 50 × Mctype × (Mcgéo + Mcalt + Mcsuef + McGES) »,
Lire : « Cepmax = 50 × Mctype × (Mcgéo + Mcalt + Mcsurf + McGES) ».
A l'article 11, ligne « n° 14 » :
Au lieu de : « SRT », lire : « SRT ».
A l'article 12, lignes « n° 11 » et « n° 12 » :
Au lieu de : « Bbiomax », lire : « Bbiomax ».
A l'article 12, ligne « n° 12 » :
Au lieu de : « SRT », lire : « SRT ».
A l'article 16, ligne « n° 1 » :
Au lieu de : « Ratio », lire : « Ratio„ ».
A l'article 16, ligne « n° 11 » :
Au lieu de : « 9 », lire : « 9 ».
A l'article 27, ligne « n° 8 » :
Au lieu de : « SUrt », lire : « SURT ».
Dans l'annexe VIII, aux paragraphes suivants :
― « Etablissement d'hébergement pour personnes âgées et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphes 1.2 du 1, 2.2 du 2, 3.2 du 3, 4.2 du 4 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports », sous-paragraphe 1.2 du 1,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | ||||
| Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 | |
| McGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | ||||
| Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 | |
| McGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports », sous-paragraphe 2.2 du 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé », sous-paragraphes 2.2 du 1, 2.2 du 2,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | ||||
| Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 | |
| McGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | ||||
| Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 | |
| McGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal », sous-paragraphes 1.2 du 1, 2.2 du 2,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | ||||
| Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 | |
| McGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | ||||
| Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 | |
| McGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice », sous-paragraphe 2,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | ||||
| Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 | |
| McGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | ||||
| Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 | |
| McGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
― « Etablissement d'hébergement pour personnes âgées et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphes 1.2 du 1, 2.2 du 2, 3.2 du 3, 4.2 du 4 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports », sous-paragraphe 1.2 du 1,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports », sous-paragraphe 2.2 du 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé », sous-paragraphes 2.2 du 1, 2.2 du 2,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal », sous-paragraphes 1.2 du 1, 2.2 du 2,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare », sous-paragraphe 2 ;
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice », sous-paragraphe 2,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche », sous-paragraphe 2,
au lieu de :
| H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Mbgéo | 1,1 | 1,1 | 1 | 1 | 1 | 0,9 | 0,9 | 0,8 |
| H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Mcgéo | 1 | 1,1 | 1 | 1 | 1 | 0,9 | 0,9 | 0,8 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphe 1.1 du 1,
au lieu de :
« Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
| H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Mbgéo | 1,1 | 1,3 | 1,2 | 1,1 | 1 | 1 | 0,9 | 0,8 |
« Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
| H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Mbgéo | 1,1 | 1,3 | 1,1 | 1,1 | 1 | 1 | 0,9 | 0,8 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphe 1.2 du 1,
au lieu de :
« Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
| H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Mbgéo | 1,1 | 1,2 | 1,1 | 1,1 | 1 | 1 | 0,9 | 0,8 |
| H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Mbgéo | 1,1 | 1,2 | 1,1 | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |
| 0 à 400 m | 401 à 800 m | 801 m et plus | ||
|---|---|---|---|---|
| Mbalt | 0 | 0,1 | 0,2 | |
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
| H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Mcgéo | 1,1 | 1,2 | 1,1 | 1,1 | 1 | 1 | 0,9 | 0,8 |
| H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Mcgéo | 1,1 | 1,2 | 1,1 | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |
| 0 à 400 m | 401 à 800 m | 801 m et plus | ||
|---|---|---|---|---|
| Mcalt | 0 | 0,1 | 0,2 | |
Au lieu de : « Cpemax », lire : « Cepmax ».
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant : « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie », sous-paragraphe 2.1 du 2 :
Au lieu de : « Bbiomax », lire : « Bbiomax ».
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration », sous-paragraphe 4.2 du 4,
au lieu de :
| CATÉGORIE CE1 | CATÉGORIE CE2 | |||
|---|---|---|---|---|
| Bctype | 6,6 | 9,2 | ||
| CATÉGORIE CE1 | CATÉGORIE CE2 | |||
|---|---|---|---|---|
| Mctype | 6,6 | 9,2 | ||
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce », sous-paragraphe 1,
au lieu de :
« Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Si SRT ≥ 500 m² : Mbsurf = 0
Si SRT > 500 m² : Mbsurf = 0 »,
lire :
« Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Si SRT ≤ 500 m² : Mbsurf = 500 ― SRT
500 ― SRT
Si SRT ≤ 500 m² : Mbsurf =
1 300
Si SRT > 500 m² : Mbsurf = 0. »
Dans « l'annexe VIII » au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce », sous-paragraphe 1,
au lieu de :
lire :
Dans l'annexe VIII, au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal », sous-paragraphe 2.1 du 2,
au lieu de :
« Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
lire :
« Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Dans « l'annexe VIII » au paragraphe suivant :
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce », sous-paragraphe 1,
au lieu de :
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
| Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh | Contenu CO2 ≤ 50 | 50 < contenu CO2 ≤ 100 | 100 < contenu CO2 ≤ 150 | Contenu CO2 > 150 |
|---|---|---|---|---|
| McGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |
― « Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal », sous-paragraphe 2.1 du 2,
au lieu de :
« Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
| 0 à 400 m | 401 à 800 m | 801 m et plus | ||
|---|---|---|---|---|
| Mcalt | 0 | 0,2 | 0,5 | |
« Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
| 0 à 400 m | 401 à 800 m | 801 m et plus | ||
|---|---|---|---|---|
| Mbalt | 0 | 0,2 | 0,5 | |
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