JORF n°0303 du 31 décembre 2009

Article 1

Article 1

Sont agréés pour effectuer le contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail tels que définis par l'arrêté du 9 octobre 1987 susvisé :

  1. Pour une durée d'un an, du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010 :
    a) Dans la catégorie A :
    MAPCLIM, zone artisanale Le Mélac, parc d'activité n° 1, rue Sirazac, 33370 Tresses ;
    CETE APAVE Nord-Ouest, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.
    b) Dans la catégorie C :
    AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly ;
    CETE APAVE Nord-Ouest, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.
    c) Dans la catégorie D :
    Bureau Veritas, direction Business LINE HSE, 67-71, boulevard du Château, 92571 Neuilly-sur-Seine Cedex ;
    CETE APAVE Nord-Ouest, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.
  2. Pour une durée de deux ans du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2011 :
    a) Dans la catégorie A :
    AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly ;
    MAPE Est, Technoland, 460, avenue Armand-Japy, BP 21010, 25461 Etupes Cedex ;
    MAPE Nord, Zac de l'Alouette, rue François-Jacob, 62800 Liévin.
    b) Dans la catégorie B :
    Bureau Veritas, direction Business LINE HSE, 67-71, boulevard du Château, 92571 Neuilly-sur-Seine Cedex ;
    CETEP, 1, rue de l'Arsenal, Seresville, 28300 Mainvilliers.
    c) Dans la catégorie C :
    MAPE Est, Technoland, 460, avenue Armand-Japy, BP 21010, 25461 Etupes Cedex ;
    MAPE Nord, Zac de l'Alouette, rue François-Jacob, 62800 Liévin.
    d) Dans la catégorie D :
    MAPE Est, Technoland, 460, avenue Armand-Japy, BP 21010, 25461 Etupes Cedex ;
    MAPE Nord, Zac de l'Alouette, rue François-Jacob, 62800 Liévin.
  3. Pour une durée de trois ans du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012 :
    a) Dans la catégorie A :
    CETE APAVE Sudeurope, 8, rue Jean-Jacques Vernazza, ZAC Saumaty-Séon, BP 193, 13222 Marseille Cedex 16.
    b) Dans la catégorie B :
    CETE APAVE Sudeurope, 8, rue Jean-Jacques Vernazza, ZAC Saumaty-Séon, BP 193, 13222 Marseille Cedex 16.
    c) Dans la catégorie C :
    CETE APAVE Sudeurope, 8, rue Jean-Jacques Vernazza, ZAC Saumaty-Séon, BP 193, 13222 Marseille Cedex 16 ;
    IRH, ingénieur conseil, 11 bis, rue Gabriel-Péri, CS 90201, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy.
    d) Dans la catégorie D :
    CETE APAVE Sudeurope, 8, rue Jean-Jacques Vernazza, ZAC Saumaty-Séon, BP 193, 13222 Marseille Cedex 16.

Historique des versions

Version 1

Sont agréés pour effectuer le contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail tels que définis par l'arrêté du 9 octobre 1987 susvisé :

1. Pour une durée d'un an, du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010 :

a) Dans la catégorie A :

MAPCLIM, zone artisanale Le Mélac, parc d'activité n° 1, rue Sirazac, 33370 Tresses ;

CETE APAVE Nord-Ouest, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.

b) Dans la catégorie C :

AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly ;

CETE APAVE Nord-Ouest, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.

c) Dans la catégorie D :

Bureau Veritas, direction Business LINE HSE, 67-71, boulevard du Château, 92571 Neuilly-sur-Seine Cedex ;

CETE APAVE Nord-Ouest, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.

2. Pour une durée de deux ans du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2011 :

a) Dans la catégorie A :

AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly ;

MAPE Est, Technoland, 460, avenue Armand-Japy, BP 21010, 25461 Etupes Cedex ;

MAPE Nord, Zac de l'Alouette, rue François-Jacob, 62800 Liévin.

b) Dans la catégorie B :

Bureau Veritas, direction Business LINE HSE, 67-71, boulevard du Château, 92571 Neuilly-sur-Seine Cedex ;

CETEP, 1, rue de l'Arsenal, Seresville, 28300 Mainvilliers.

c) Dans la catégorie C :

MAPE Est, Technoland, 460, avenue Armand-Japy, BP 21010, 25461 Etupes Cedex ;

MAPE Nord, Zac de l'Alouette, rue François-Jacob, 62800 Liévin.

d) Dans la catégorie D :

MAPE Est, Technoland, 460, avenue Armand-Japy, BP 21010, 25461 Etupes Cedex ;

MAPE Nord, Zac de l'Alouette, rue François-Jacob, 62800 Liévin.

2. Pour une durée de trois ans du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012 :

a) Dans la catégorie A :

CETE APAVE Sudeurope, 8, rue Jean-Jacques Vernazza, ZAC Saumaty-Séon, BP 193, 13222 Marseille Cedex 16.

b) Dans la catégorie B :

CETE APAVE Sudeurope, 8, rue Jean-Jacques Vernazza, ZAC Saumaty-Séon, BP 193, 13222 Marseille Cedex 16.

c) Dans la catégorie C :

CETE APAVE Sudeurope, 8, rue Jean-Jacques Vernazza, ZAC Saumaty-Séon, BP 193, 13222 Marseille Cedex 16 ;

IRH, ingénieur conseil, 11 bis, rue Gabriel-Péri, CS 90201, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy.

d) Dans la catégorie D :

CETE APAVE Sudeurope, 8, rue Jean-Jacques Vernazza, ZAC Saumaty-Séon, BP 193, 13222 Marseille Cedex 16.