JORF n°16 du 19 janvier 1990

En tant que représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire: M. Franck (Gérard), conseiller auprès du président d'Aéroports de Paris;
Suppléant: M. Savina (Jean-Yves), délégué général adjoint de la Chambre syndicale du transport aérien.
Titulaire: M. Ravenel (Raymond), président de la Chambre syndicale des constructeurs automobiles;
Suppléant: M. Behagel (Marc).
Titulaire: M. Grosborne (Jean-Baptiste), président du Comité français de l'isolation;
Suppléant: M. Malmezat (Paul), délégué général du Comité français de l'isolation.
Titulaire: M. Meisser (Mathias), au titre de la Fédération nationale du bâtiment;
Suppléant: M. Thut (Robert), secrétaire général du Syndicat national de l'isolation.
Titulaire: M. Ghigonis (Hubert-Marie), délégué général de la Fédération nationale des transports routiers;
Suppléant: M. Colcanap (Charles).
Titulaire: M. Roumeguere (Philippe), directeur de l'équipement (Société nationale des chemins de fer français [S.N.C.F.]);
Suppléant: M. Mauclaire, chef de la section acoustique (direction du matériel).
Titulaire: M. Lott (Xavier), directeur de l'informatique et de la politique technique de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré;
Suppléant: M. Meunier (Jean-Alain).
Titulaire: M. Bougeard (Yves), président du groupement des discothèques, au titre de la Confédération française des hôteliers-restaurateurs, cafetiers,
discothèques;
Suppléant: M. Jondeau (Claude), président du groupement national des cafetiers.

En tant que représentants des associations concernées

par la lutte contre le bruit

Titulaire: M. Dhont (Bruno), de la Confédération syndicale du cadre de vie; Suppléant: M. Rosso (François).
Titulaire: M. Drigny (Omer), de la Confédération syndicale des familles;
Suppléant: M. Mazoyer (Denis).
Titulaire: Mme Saget (Thérèse), présidente de l'Association de défense des victimes de troubles de voisinage (A.D.V.T.V.);
Suppléant: M. Le Flem (Eugène), vice-président de l'A.D.V.T.V.
Titulaire: M. Robbiola (Marius), Confédération générale du logement (C.G.L.);
Suppléant: Mme Rastoul (Frédéric), Confédération générale du logement (C.G.L.).


Historique des versions

Version 1

En tant que représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs

Titulaire: M. Franck (Gérard), conseiller auprès du président d'Aéroports de Paris;

Suppléant: M. Savina (Jean-Yves), délégué général adjoint de la Chambre syndicale du transport aérien.

Titulaire: M. Ravenel (Raymond), président de la Chambre syndicale des constructeurs automobiles;

Suppléant: M. Behagel (Marc).

Titulaire: M. Grosborne (Jean-Baptiste), président du Comité français de l'isolation;

Suppléant: M. Malmezat (Paul), délégué général du Comité français de l'isolation.

Titulaire: M. Meisser (Mathias), au titre de la Fédération nationale du bâtiment;

Suppléant: M. Thut (Robert), secrétaire général du Syndicat national de l'isolation.

Titulaire: M. Ghigonis (Hubert-Marie), délégué général de la Fédération nationale des transports routiers;

Suppléant: M. Colcanap (Charles).

Titulaire: M. Roumeguere (Philippe), directeur de l'équipement (Société nationale des chemins de fer français [S.N.C.F.]);

Suppléant: M. Mauclaire, chef de la section acoustique (direction du matériel).

Titulaire: M. Lott (Xavier), directeur de l'informatique et de la politique technique de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré;

Suppléant: M. Meunier (Jean-Alain).

Titulaire: M. Bougeard (Yves), président du groupement des discothèques, au titre de la Confédération française des hôteliers-restaurateurs, cafetiers,

discothèques;

Suppléant: M. Jondeau (Claude), président du groupement national des cafetiers.

En tant que représentants des associations concernées

par la lutte contre le bruit

Titulaire: M. Dhont (Bruno), de la Confédération syndicale du cadre de vie; Suppléant: M. Rosso (François).

Titulaire: M. Drigny (Omer), de la Confédération syndicale des familles;

Suppléant: M. Mazoyer (Denis).

Titulaire: Mme Saget (Thérèse), présidente de l'Association de défense des victimes de troubles de voisinage (A.D.V.T.V.);

Suppléant: M. Le Flem (Eugène), vice-président de l'A.D.V.T.V.

Titulaire: M. Robbiola (Marius), Confédération générale du logement (C.G.L.);

Suppléant: Mme Rastoul (Frédéric), Confédération générale du logement (C.G.L.).