Par arrêté du président du centre interdépartemental de la petite couronne de la région d'Ile-de-France en date du 28 avril 2016, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine dans la spécialité archives, au titre de la promotion interne : M. Frédéric DOUAT.