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Arrêté du 28 avril 2011

modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création du certificat de spécialisation « pentathlon moderne » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Création d'un certificat de spécialisation en pentathlon moderne

Résumé. Un nouveau certificat de spécialisation pour le pentathlon moderne est créé et lié à trois spécialités du brevet professionnel du sport.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 29 juin 2009 portant création du certificat de spécialisation « pentathlon moderne » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 avril 2011 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification des associations du certificat de spécialisation "pentathlon moderne"

Résumé. Le certificat de spécialisation "pentathlon moderne" est maintenant lié à trois spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. Annexe

En vigueur depuis le 11 mai 2011

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 avril 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

de l'emploi et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le mercredi 11 mai 2011

Arrêté du 28 avril 2011
Article 1
Article 2