JORF n°106 du 7 mai 1998

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil :

a) Au paragraphe I :

Au lieu de :

« M. le contrôleur des armées Dominique Conort, directeur »,

Lire :

« M. le contrôleur général des armées Dominique Conort, directeur ».

b) Au paragraphe V :

Au lieu de :

« M. Jean-Louis Dimeglio, administrateur civil, chef de bureau »,

Lire :

« M. Yvon Brun, administrateur civil, chef de bureau ».

c) Au paragraphe IX. - Service des pensions des armées, au II :

Au lieu de :

« M. Roger Robic, chef de service administratif, chef du bureau des pensions des ouvriers »,

Lire :

« M. René Ballet, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des pensions des ouvriers et des accidents du travail ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil :

a) Au paragraphe I :

Au lieu de :

« M. le contrôleur des armées Dominique Conort, directeur »,

Lire :

« M. le contrôleur général des armées Dominique Conort, directeur ».

b) Au paragraphe V :

Au lieu de :

« M. Jean-Louis Dimeglio, administrateur civil, chef de bureau »,

Lire :

« M. Yvon Brun, administrateur civil, chef de bureau ».

c) Au paragraphe IX. - Service des pensions des armées, au II :

Au lieu de :

« M. Roger Robic, chef de service administratif, chef du bureau des pensions des ouvriers »,

Lire :

« M. René Ballet, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des pensions des ouvriers et des accidents du travail ».