JORF n°0203 du 1 septembre 2012

ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(en tonnes)

| |ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013| |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) | 138 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 2 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 2 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Nord-Normandie (FROM Nord) | 144 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 113 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 65 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 1 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)| 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne | 2 767 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 787 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu | 3 | | Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 24 | | Total | 4 046 |


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 2 septembre 2012

Abrogé le dimanche 23 décembre 2012

ANCHOIS

Engraulis encrasicolus

(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII

Du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

138

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Nord-Normandie (FROM Nord)

144

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

113

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

65

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

2 767

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

787

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

3

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

24

Total

4 046