Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des postes et responsabilités à l'INJS
Résumé. L'arrêté modifie les désignations de fonctions et les niveaux de responsabilité à l'Institut National de Jeunes Sourds de Paris.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 1995Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 15 septembre 1995Art. Annexe